Archives par mot-clef : douanes

Décret impérial du 15/10/1810 relatif aux Manufactures et Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode.

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE« Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité »(Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) 🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝 🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝 NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d’Italie, Protecteur de la … Lire la suite

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DÉCRET IMPÉRIAL contenant diverses dispositions relatives aux départemens de la Toscane

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔ (N° 4303.) DÉCRET IMPÉRIAL contenant diverses … Lire la suite

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