Archives par mot-clef : Bulletin des Lois

DÉCRET IMPÉRIAL contenant diverses dispositions relatives aux départemens de la Toscane

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔ (N° 4303.) DÉCRET IMPÉRIAL contenant diverses … Lire la suite

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DÉCRET DE BAYONNE, LE 28 JUILLET 1808

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔ À Bayonne, le 28 juillet 1808 NAPOLÉON, EMPEREUR … Lire la suite

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DÉCRETS IMPÉRIAUX DU 16 FRIMAIRE AN XIV DE LA RÉPUBLIQUE + 33e BULLETIN DE LA GRANDE ARMÉE

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔ Camp impérial d’Austerlitz, 16 frimaire an XIV de … Lire la suite

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LOI concernant les Mines, les Minières et les Carrières. 21 avril 1810.

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔♔ LOI concernant les Mines, les Minières … Lire la suite

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1er frimaire an IX (22 novembre 1800). Exposé de la situation de la République.

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) ****************************************************************** 1er frimaire an IX (22 novembre 1800).  Exposé … Lire la suite

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N°9255 DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise, en faveur des Ouvriers houilleurs du département de l’Ourte, la formation d’une Société de prévoyance, dont l’administration sera établie à Liège

 Au quartier impérial de Buntzlau, le 26 Mai 1813.  NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D’ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Sur le rapport de notre ministre de l’intérieur ; Voulant donner une … Lire la suite

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