Archives par mot-clef : Bulletin des lois de l’Empire Français

Décret impérial du 15/10/1810 relatif aux Manufactures et Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode.

MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE« Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité »(Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800) 🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝 🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝🐝 NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d’Italie, Protecteur de la … Lire la suite

Publié dans Agriculture, idées napoléoniennes, industrie, institutions, Intérieur, justice, Santé et Affaires sociales, Travaux publics, Urbanisme, Urbanisme, travaux publics, patrimoine et culture | Tagué , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

N°9255 DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise, en faveur des Ouvriers houilleurs du département de l’Ourte, la formation d’une Société de prévoyance, dont l’administration sera établie à Liège

 Au quartier impérial de Buntzlau, le 26 Mai 1813.  NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D’ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Sur le rapport de notre ministre de l’intérieur ; Voulant donner une … Lire la suite

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