MOUVEMENT BONAPARTISTE
TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE
« Pour l’Honneur de la France, pour les intérêts sacrés de l’Humanité »
(Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII – samedi 8 mars 1800)
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LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONFIA,
PAR L’ARTICLE PREMIER DU SÉNATUS-CONSULTE DU MÊME JOUR, LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE À UN EMPEREUR,
QUI ALLAIT PORTER LE TITRE D’EMPEREUR DES FRANÇAIS.
DÉCISION DU 18 MAI 2017
PRÉAMBULE
Dans le cadre des engagements pris par le Mouvement Bonapartiste, et notamment notre décision du 17 février 2015, portant organisation du MB dans les départements, ou circonscription administrative équivalente (wilaya, comté, etc.), articles I, II et IV,
Vu les Constitutions,
Vu notre profession de foi : « […] Le mouvement défend les principes bonapartistes sur lesquels il est fondé, et qui régissent son fonctionnement intérieur »,
Vu nos décisions antérieures, créant les quatre commissions actuelles du Mouvement Bonapartiste,
Vu notre décision du 17 février 2015, concernant l’organisation départementale du Mouvement Bonapartiste,
NOUS AVONS DÉCIDÉ ET DÉCIDONS CE QUI SUIT :
ARTICLE PREMIER
Les quatre commissions du Mouvement Bonapartiste, savoir
– Pour l’Intérieur
– Pour la Justice
– De Défense et de Sécurité
– Pour la Francophonie et l’Union Latine
Forment, à partir de ce jour, les quatre sections du Conseil Impérial, en l’honneur de l’Empereur, et pour le bonheur, les intérêts et la gloire des peuples réunis et représentés au sein de notre mouvement.
ARTICLE II
Des comités permanents et groupes de travail seront prochainement constitués au sein desdites commissions. Ils auront pour objectifs ceux des commissions qu’ils composent, et pour missions, celles qu’ils auront à traiter, afin de développer et faire avancer les dossiers qui leur seront confiés.
INTÉRIEUR
– Éducation, jeunesse et sports
– Santé et Affaires sociales
– Urbanisme, Travaux publics, Patrimoine et Culture
JUSTICE
– Législation
– Finances
– Trésor
DÉFENSE ET SÉCURITÉ
– Armée de terre, marine et armée de l’Air
– Gendarmerie, sapeurs-pompiers, et polices
– Familles et ayant-droit de défenseurs de la Patrie
FRANCOPHONIE ET UNION LATINE
– Communications, services publics et énergie
– Agriculture, industrie et commerce
– Institutions et échanges
ARTICLE III
Les travaux de nos commissions seront ajoutés à notre fonds documentaire en ligne, conformément à l’article IV de notre décision du 17 février 2015.
ARTICLE IV
Les travaux de nos commissions seront traduits et publiés dans les autres langues parlées par notre mouvement, en commençant par les langues obligatoires, savoir le français, l’espagnol, l’arabe et l’anglais.
ARTICLE V
La présente décision sera publiée dans les autres langues parlées par notre mouvement, en commençant par les langues obligatoires.
ARTICLE VI
Nos secrétaires nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision.
Paul-Napoléon Calland
Président du Mouvement Bonapartiste.
Mouvement Bonapartiste 
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